L'épicerie ferme du 26 Février au 2 Mars 2024 inclus pour les congés d'hiver. Merci de votre compréhension :-)

CONDITIONS GENERALES DE VENTES

Société EURL au capital de 5 000 Euros.
Siège social : 372 rue Pasteur, Varades, 443700 Loireauxence
Adresse du courrier électronique : contact@etsicetaitvrac.fr<
Immatriculation au RCS de Nantes sous le Numéro : 904 917 028
Numéro Individuel d’Identification Fiscale : FR68 904917028<
Conditions générales de vente des produits vendus sur le site www.etsicetaitvrac.com
Date de dernière mise à jour : 05 Décembre 2021
<h2">Article 1. Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles applicables à toute vente en ligne de marchandises par la société ET SI C ETAIT VRAC  à tout acheteur pour ses besoins privés à l’exclusion de toute utilisation notamment à des fins commerciales et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.etsicetaitvrac.com, conforme à la réglementation de la vente à distance.

Le site Internet www.etsicetaitvrac.com, désigné dans ce document par « le site » est un espace de commerce électronique « e-commerce », accessible à l’adresse suivante https://www.etsicetaitvrac.com.

L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur le site www.etsicetaitvrac.com est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.

La société ET SI C’ETAIT VRAC conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Toutes les versions antérieures des CGV seront archivées par ET SI C’ETAIT VRAC afin qu’en cas de litige, ET SI C’ETAIT VRAC et chaque client puissent se reporter au CGV en vigueur à la date de la commande.

Tout autre document émanant de la société autre que les présentes CGV, n’ a qu’une valeur informative et indicative non contractuelle (publicités, notices ou prospectus).


Article 2. Produits

La société ET SI C’ETAIT VRAC propose une gamme de produits alimentaires sous forme seche et liquide d’épicerie sucrée et salée ainsi qu’une gamme de produits non alimentaires sous forme sèche et liquide tels que des produits d’hygiène, des produits d’entretien et de droguerie et des accessoires zéro déchet.

Dans un objectif de réduction des emballages à usage unique, les produits sont vendus sans emballage jetable en plastique. Ils sont conditionnés dans des contenants réutilisables, parfois consignés et parfois libre de consigne.

Les consignes sont créditées sur le compte du client sous forme d’avoir après retour du contenant consigné auprès de la société ET SI C’ETAIT VRAC.

Les produits proposés sur le site sont majoritairement vendus en vrac c’est-à-dire au poids, à la quantité demandée par l’acheteur. Lors de la préparation de commande, nous nous efforçons de nous rapprocher au maximum du grammage commandé. Cependant celui-ci est susceptible de varier dans une fourchette de ± 5 % par rapport au poids indiqué sur le descriptif du produit lors de la commande.

Les produits vendus au litre sont vendus selon des déclinaisons de volume correspondantes aux capacités des contenants disponibles.

Certains produits liquides sont vendus à la dose, la quantité équivalente en poids ou en volume est indiquée explicitement sur la page du site internet dédié au produit  en question.

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site www.etsicetaitvrac.com  de la société ET SI C’ETAIT VRAC, dans la limite des stocks disponibles. La société ET SI C’ETAIT VRAC se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet dans une page qui lui est dédiée. Un texte descriptif reprend ses principales caractéristiques techniques ainsi que les informations réglementaires requises fournies par le fournisseur (contenance, utilisation, composition, valeurs nutritionnelles,…). Les produits proposés à la vente sont conformes à la réglementation française en vigueur.

Les textes et photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le vendeur.

Lorsqu’un produit du panier est indisponible au moment de la préparation d’une commande, ET SI C’ETAIT VRAC contacte le client par téléphone afin de lui proposer une substitution de son choix pour un budget équivalent. Si ET SI C’ETAIT VRAC ne parvient pas à contacter le client ou qu’aucune substitution n’est souhaitée par le client, la somme correspondante au(x) produit(s) indisponible(s), sera restituée. Il conviendra toutefois d’atteindre le minimum de commande requis à 20 € HT afin de pouvoir valider la commande.

Les clients ont deux possibilités pour réceptionner leur commande :

- en retrait drive à l’épicerie ET SI C’ETAIT VRAC

- en livraison sur le lieu de travail compris dans la zone de chalandise indiquée sur le site.

Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. La société ET SI C’ETAIT VRAC se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Le montant minimum d’une commande passée sur le site internet est de 20 € HT.  La livraison de la commande ne peut avoir lieu que sur le lieu de travail du client, dans son établissement. ET SI C’ETAIT VRAC ne livre pas les clients à leur domicile.

Dans la zone de chalandise indiquée sur le site internet, pour toute commande supérieure ou égale à 20 euros Hors Taxe, les frais de port sont offerts.

Article 4. Commande, modalités de paiement et livraison

Création du compte client

Avant toute commande, l’acheteur doit créer un compte sur le site www.etsicetaitvrac.com. La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu.

Le client devra compléter le formulaire de création de compte avec les informations relatives à sa civilité, son nom et son prénom, son adresse complète, son adresse électronique et son numéro de téléphone. Le client doit également choisir un mot de passe. Ces informations sont confidentielles. Le client doit fournir des informations sincères et véritables. Il s’engage à informer ET SI C’ETAIT VRAC de tout changement relatif à ces informations.  Si le client ne fournit pas l’ensemble des informations nécessaires, il renonce alors à la création de son compte

A chaque visite, l’acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.

Il revient au client qui souhaite désactiver son compte d’en informer ET SI C’ETAIT VRAC par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@etsicetaitvrac.fr ou par lettre recommandée avec avis de réception à l’adresse suivante : ET SI C’ETAIT VRAC, Service Client, 39 rue de l’Espérance, 44370 Varades. Le compte sera désactivé dans un délai de 7 jours après réception du courrier.

Les crédits de consigne devront être utilisés avant la fermeture du compte client, dans le cas contraire, ils seront perdus.

Commande

Si le client souhaite être livré sur son lieu de travail, il doit solliciter l’accord de la Direction de son employeur au préalable. Aucune livraison n’est possible pour ET SI C’ETAIT VRAC sans l’aval de la Direction de l’établissement à livrer. Une fois obtenue, l’acheteur renseigne son lieu de travail (compris dans la zone de chalandise indiquée sur le site) et le nom de l’entreprise au sein de laquelle la commande doit être livrée.

Pour effectuer une commande, le client devra sélectionner les produits qu’il souhaite acheter en précisant  la quantité commandée (au poids, au litre ou à l’unité). Au cours de sa sélection, le client verra le prix au kg ou à l’unité de chaque produit et le prix correspondant à la quantité qu’il aura choisie. Avant de valider son panier, il aura la possibilité de modifier ses choix (types de produits sélectionnés et quantités). Le client devra ensuite accepter les CGV pour valider son panier. Le client arrivera alors sur une nouvelle page où il devra choisir son mode de distribution à J+2 :

- En Drive directement à l’épicerie ET SI C’ETAIT VRAC (39 rue de l’Espérance, 44370 Varades)

- En livraison sur son lieu de travail. Les zones de livraison sont clairement indiquées sur le site internet. Le planning de livraison est également indiqué par zone.

Une fois le mode de livraison validé par le client, celui-ci devra renseigner le jour de la livraison ou de retrait selon le planning de livraison indiqué par zone, l’heure souhaitée, le nom/prénom, l’adresse mail et le numéro de téléphone ainsi que l’adresse si le mode choisi est la livraison.

Paiement sécurisé

Le paiement se fait à la commande et sur le site internet www.etsicetaitvrac.fr. Il est proposé après le choix des modalités de livraison ou de retrait. L’acheteur est alors redirigé sur l’interface sécurisée Payplug, partenaire de la Banque Populaire, afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bleue personnelle. Payplug est une solution de paiement en ligne sécurisée via le protocole HTTPS qui crypte l’information afin de protéger l’intégralité des données liées aux informations personnelles et aux moyens de paiement.

<>L’ensemble des informations communiquées lors du passage de la commande ne sont pas conservées sur les serveurs d’ET SI C’ETAIT VRAC. Pour garantir la sécurité, le client renseigne ces informations à chaque commande.

Le paiement de la commande sur le site www.etsicetaitvrac.fr forme la conclusion définitive du contrat. Dès validation du paiement, l’acheteur reçoit une confirmation de commande par mail confirmant l’enregistrement de sa commande. La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat.

Aucun paiement en espèce ne sera accepté à la livraison.

L’ensemble des sommes versées ne peuvent être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

ET SI C’ETAIT VRAC se réserve le droit de refuser une commande à un client ayant un passif pour des commandes effectuées sur le site : arriérés de paiement, fraudes ou tentatives de fraudes ou encore des difficultés répétées lors de la livraison.

Les commandes sont donc réglées au moment de la commande, la validation sur le site internet déclenche leur préparation par ET SI C’ETAIT VRAC la veille ou le jour même de la livraison souhaitée.

Livraison / retrait des commande

Une fois la commande préparée, la livraison ou le retrait est confirmé(e) au client : Jour / Horaire / Lieu. Si le client souhaite modifier ce créneau, il peut le signaler par téléphone à ET SI C’ETAIT VRAC (06 61 12 75 57) avant 10 h le jour de la livraison initialement prévue. Ce délai dépassé, toute reprogrammation de la distribution n’entraînera pas de reconditionnement des articles commandés.

Les horaires indiquées par ET SI C’ETAIT VRAC sont valables dans des conditions normales de service et ne prennent pas en compte tout évènement fortuit et involontaire de la part d’ET SI C’ETAIT VRAC (trafic routier, accident, manifestation, ..) ET SI C’ETAIT VRAC ne dédommagera pas ses clients en cas d’éventuels retards de livraison.

Pour les retraits de commande en Drive à l’épicerie ET SI C’ETAIT VRAC, le client doit également prévenir le ET SI C’ETAIT VRAC d’un éventuel retard ou impossibilité imprévue de retirer la commande. ET SI C’ETAIT VRAC se réserve dans ce cas le droit de lui proposer un autre créneau.  Le non-retrait de la commande par le client dans les délais indiqués, entraîne 72 heures après, l’acquisition définitive de la commande au vendeur.

Les commandes sont livrées ou remises au client dans un carton ou une cagette clairement identifié(e) au nom du client. Un bon de livraison listant tous les produits livrés est joint à chaque commande et à chaque livraison. Il permet d’en vérifier le contenu.

Article 5. Réclamation

Les commandes à livrer par ET SI C’ETAIT VRAC sont vérifiées à deux reprises : après préparation et avant le chargement dans le véhicule de livraison.

A réception, si un produit est manquant ou endommagé, le client devra le signaler dans un délai de 48h après la réception par mail : contact@etsicetaitvrac.fr. Des précisions et photographies pourront être demandées au client par ET SI C’ETAIT VRAC pour compléter et consolider la réclamation faite. Une vérification des stocks et de la traçabilité sera faite par ET SI C’ETAIT VRAC afin d’avérer ou non la responsabilité d’ET SI C’ETAIT VRAC.

Si la responsabilité d’ET SI C’ETAIT VRAC est avérée, l’épicerie prendra à sa charge la distribution de l’élément manquant ou endommagé ou organisera le remboursement suivant les préférences du client.

Les commandes à retirer par le client sont vérifiées à deux reprises : après préparation et lors de la remise en présence du client. Le client est invité à vérifier l’ensemble de son contenu. En cas de non-conformité constatée lors de la remise, le client doit refuser immédiatement le ou les produit (s) non conformes.

Les commandes à retirer sont remises avec un bon de livraison le jour et à l’horaire convenu entre le client et ET SI C’ETAIT VRAC.

Consignes

Les contenants consignés doivent être rapportés dans leur intégralité (avec couvercles ou bouchons), propres, en état de fonctionnement (non ébréchés) et sans étiquette autre que celles du vendeur :

- sur le lieu de livraison habituel : dans un carton, cagette ou sac cabas et doivent impérativement être identifiés avec le nom du client. Un papier peut être glissé à l’intérieur du contenant ou scotché dessus. Sans identification du client, le montant de la consigne ne pourra pas être attribué au client.

- à l’épicerie : dans un carton, cagette ou sac cabas. En cas de fermeture de l’épicerie, il est conseillé de ne pas les déposer. ET SI C’ETAIT VRAC ne pourrait être tenu pour responsable en cas de vol de contenants déposés durant les horaires de fermeture de l’épicerie.

<>Après restitution et vérification, le montant des consignes sera crédité sur le compte du client sous forme d’avoir dans un délai de 48 heures maximum.

Si les contenants rendus sont inutilisables, ET SI C’ETAIT VRAC se réserve le droit de les mettre au rebus et  de ne pas créditer le montant de leur consigne.

Article 6. Droit de Rétractation et Remboursement

En vertu de l’article L221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d'un délai de quatorze jours francs  à compter de la date de réception de sa commande pour exercer son droit légal de rétractation et signaler à ET SI C’ETAIT VRAC son intention de lui retourner tout ou partie de sa commande, à ses frais, pour obtenir un remboursement de la valeur des produits retournés (hors frais de renvoi restant à la charge du client).

Cela ne peut concerner les produits qui auront été ouverts, commencés, ils ne pourront être repris pour des règles d’hygiène et de protection de la santé.

Les produits retournés devront être :

- dans leur état d’origine, c’est-à-dire dans un parfait état de revente (non ouvert, et sans détérioration du contenant), ils doivent comporter tous leurs éléments d’origines (accessoires, manuels…)

- accompagnés d’une copie de la facture d’achat portant la mention manuscrite « bon pour retour " ,

- adressés à EURL ET SI C’ETAIT VRAC, 39 rue de l’Espérance, Varades, 44370 Loireauxence.

Après vérification de la facture associée aux produits retournés et de leur état, ET SI C’ETAIT VRAC effectuera le remboursement du client, par le même moyen de paiement que celui utilisé par le client, et au plus tard dans les 14 jours suivants la réception des produits retournés. Le client ayant passé commande est le seul à pouvoir exercer ce droit de rétractation, ce qui implique qu’en cas de distribution à une personne différente, cette dernière ne peut pas exercer ce droit.

Par ailleurs, conformément aux dispositions du 4° de l’article L 221-18 du Code de la consommation, le Client ne dispose d’aucun droit de rétractation s’agissant des commandes de Marchandises personnalisées.

Un produit ayant bénéficié d’un avantage promotionnel sera remboursé au prix réellement payé par le client.

Les coûts de renvoi sont supportés par le client seul.

Article 7 . Responsabilité

L’épicerie ET SI C’ETAIT VRAC est déchargée de toute responsabilité si ses services sont dégradés pour des raisons indépendantes de sa volonté telles que rupture de stock, incident climatique, accident ou panne, erreur de saisie du client. L’épicerie ET SI C’ETAIT VRAC ne peut être tenue pour responsable des dommages indirects, notamment informatiques ou matériels, qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits

Article 8. Droits applicables et litiges

Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française. Pour toute réclamation liée à une commande ET SI C’ETAIT VRAC, il est conseillé au client de s’adresser à ET SI C’ETAIT VRAC (contact@etsicetaitvrac.fr ou au 06 61 12 75 57) afin de trouver une solution amiable ensemble. A défaut d’un règlement à l’amiable, les tribunaux français ont la compétence exclusive pour régler les litiges relatifs aux commandes effectuées sur le site.

Pour tout litige ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui de Nantes.

Article 9. Données à caractère personnel

La société ET SI C’ETAIT VRAC s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu'il est amené à transmettre pour passer commande sur le site internet www.etsicetaitvrac.com. Ces données ne peuvent être utilisées que pour le bon déroulement de la préparation des commandes, de leur distribution et pour le suivi commercial d’ET SI C’ETAIT VRAC.

Le client peut exercer son droit d’accès, de rectification ou de suppression de ses données fournies à lET SI C’ETAIT VRAC ou s’opposer à ce que ces données soient utilisées pour des communications commerciales, conformément au RGPD et à la loi modifiée 78-17 du 6 janvier 1978 relative à “l’informatique, aux fichiers et aux libertés” en faisant la demande par téléphone à ET SI C’ETAIT VRAC (06 61 12 75 57 ), par courrier postal  (EURL ET SI C’ETAIT VRAC, 39 rue de l’Espérance, Varades, 44370 Loireauxence) ou pas courrier électronique (contact@etsicetaitvrac.fr)

Article 10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.etsicetaitvrac.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société ET SI C’ETAIT VRAC. Toute reproduction, copie, exploitation, diffusion ou utilisation complète ou partielle des éléments du site  qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte est interdite, sauf autorisation préalable écrite d’ET SI C’ETAIT VRAC.

La société ET SI C’ETAIT VRAC s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer à tout client une accessibilité du site en continue.

Néanmoins, la Société se réserve le droit sans préavis ni indemnité, de fermer temporairement ou définitivement l’accès à tout ou partie du Site (notamment à des fins de maintenance, d’actualisation ou de mise à niveau du Site, ou en raison de problèmes techniques).

Aucune indemnité ne sera due au Client en cas d’indisponibilité du Site pour quelque cause que ce soit.

La Société ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention du Client sur les risques liés à d’éventuelles interruptions des télécommunications, dénis de service, virus, bugs informatiques, dont les conséquences préjudiciables au Client ne seront, en tout état de cause, pas imputables à la Société.

Le Client s’oblige à maintenir à jour son/ses antivirus et pare-feu.

La Société ne pourra pas être tenue responsable des dommages directs ou indirects subis par les Clients et résultant de l’accès, du contenu, de l’utilisation ou des dysfonctionnements des sites internet édités par des tiers auxquels renverraient les liens hypertextes figurant sur le Site.